Siège administratif et archives officielles de la Maison des Jeunes et de la Culture

1. Éditeur et Propriétaire du Portail

En vertu de l'article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux usagers du présent site l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

  • Dénomination statutaire : MAISON JEUNES ET DE LA CULTURE
  • Nature juridique : Association régie par la Loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 (sans but lucratif)
  • Siège social : 4 RUE DE L'HORTE, 09400 TARASCON-SUR-ARIEGE, France
  • Téléphone de permanence : +33 6 39 78 58 74
  • Courriel officiel : iauhwkaohwh@gmail.com
  • Numéro d'immatriculation RNA : W091000358
  • Numéro d'identification SIREN : 387466196
  • Autorité de tutelle préfectorale : Préfecture de l'Ariège (Foix)
  • Directeur de la publication : Jean-Marc Cazaux, en sa qualité statutaire de Président du Bureau
  • Responsable de la rédaction : Hélène Bernat, en sa qualité statutaire de Secrétaire Générale

2. Prestataire d'Hébergement Technique

Le présent portail internet documentaire est hébergé conformément aux normes internationales par le prestataire suivant :

Hébergeur : InterServer, Inc.
Adresse postale : PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA
Site institutionnel : www.interserver.net

3. Vocation Non Marchande et Absence d'Activité Commerciale

Ce portail documentaire est une ressource informative d'intérêt général exempte de toute démarche commerciale, mercantile ou publicitaire. Conformément aux dispositions de ses statuts et aux règles fiscales applicables aux organismes sans but lucratif :

  • L'association ne propose aucun bien matériel à la vente et ne commercialise aucune prestation payante sur ce site.
  • Aucun dispositif de transaction bancaire en ligne, panier d'achat ou facturation marchande n'est implanté.
  • Toutes les contributions financières reçues (cotisations d'adhésion, subventions territoriales, dons désintéressés) sont intégralement réinvesties dans les missions socio-éducatives de terrain conformément à l'audit 2026.

4. Propriété Intellectuelle et Droits d'Auteur

L'association Maison des Jeunes et de la Culture est propriétaire exclusive des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, structure arborescente, graphismes, logos, icônes, monographies et registres faunistiques.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est formellement interdite sans l'autorisation écrite préalable du Bureau associatif, à l'exception des utilisations strictement pédagogiques, éducatives et sans but lucratif sous réserve de citation explicite de la source (« Maison des Jeunes et de la Culture - Tarascon-sur-Ariège »).

5. Limitation de Responsabilité et Liens Hypertextes

L'association s'efforce de fournir sur son portail des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour des calendriers de sorties dépendant d'aléas climatiques ou préfectoraux.

Le site peut contenir des liens hypertextes renvoyant vers des plateformes publiques officielles (préfecture de l'Ariège, municipalité de Tarascon, syndicats de cours d'eau). L'association ne dispose d'aucun moyen pour contrôler le contenu de ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leurs contenus.

Contact Juridique & Administratif

Pour toute réclamation, notification de contenu ou question relative aux statuts de l'association, vous pouvez contacter notre secrétariat par courrier au 4 Rue de l'Horte ou par voie électronique.

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